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5) L’utilisation des informations contenues dans le Site n’est autorisée qu’à titre informatif, personnel et non commercial.

6) La duplication, copie ou modification des documents et/ou des images et de tout ce qui constitue partie intégrante du Site est interdite si elle n’est pas accompagnée d’une demande explicite faite auprès du Site et autorisée par Celui-ci.

7) Les droits dont vous jouirez constituent une licence d’utilisation et NON un transfert de titre de propriété. Il est dès à présent acquis que maisonnettesenprovence pourra révoquer cette autorisation et ce, à n’importe quel moment; et, dès que vous recevrez cet avis, vous devrez cesser immédiatement vos activités concernées par cette interdiction d’utilisation ou autorisation révoquée.

8) Il est consentit le droit limité, révocable et non exclusif de créer un lien vers le site

maisonnettesenprovence (.fr .com) uniquement et exclusivement si ce lien ne porte pas atteinte à maisonnettesenprovence et ses services de façon mensongère, diffamatoire et/ou dans tous les cas offensante. N’importe qui étant intéressé à placer sur son propre site un lien ou n’importe quel autre mode de connexion vers le présent Site devra au préalable en faire la demande d’autorisation auprès du site maisonnettesenprovence par le biais d’une communication email se trouvant dans le formulaire de contact. Quoi qu’il en soit, maisonnettesenprovence n’autorise, aucune connexion vers son propre Site au travers de la modalité “framing”.

9) Maisonnettesenprovence se réserve le droit, à sa seule discrétion d’apporter à tout moment des modifications au Site  et/ou aux Services et/ou également de modifier à tout moment les présents termes et conditions et ce, sans notification préalable.

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